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Mise en place d’un avenant au contrat d’OC conclu le 10 septembre 2021

Last Updated on August 3, 2022 by GlobeNewsWire

Mise en place d’un avenant au contrat d’OC conclu le 10 septembre 2021

DEINOVE (Euronext Growth Paris : ALDEI), soci?t? de biotechnologie fran?aise pionni?re dans l’exploration et l’exploitation de la biodiversit? bact?rienne pour relever le d?fi urgent et plan?taire de la r?sistance aux antimicrobiens, annonce qu’un avenant (l'<< Avenant >>) au contrat d’?mission d’obligations convertibles en actions nouvelles (les << OC >>) en date du 10 septembre 2021 (le << Contrat Initial >>) a ?t? conclu le 2 ao?t 2022 avec le fonds European Select Growth Opportunities Fund (l'<< Investisseur >>).

Aux termes de l’Avenant, l’Investisseur renonce, uniquement pour 3 nouvelles tranches, ? savoir les tranches 5, 6 et 7 du Contrat Initial, ? la condition de tirage selon laquelle, ? l’issue de la souscription d’une tranche d’OC ? la demande de la Soci?t?, l’Investisseur ne doit pas d?tenir plus de 25% du nombre d’actions composant le capital de DEINOVE, ni directement ni indirectement via la d?tention d’actions et d’OC (la << Condition >>), afin de poursuivre le financement par voie d’?mission d’OC. Cette modification de la Condition s’accompagne d’une augmentation de la d?cote consentie ? l’Investisseur lors de la conversion des OC en actions, laquelle est port?e ? 15% sur la dur?e maximale du Contrat Initial.

Pour rappel, le contrat d’OC initial conclu le 10 septembre 2021 a permis jusqu’? ce jour la lev?e de 2 mEUR bruts (1.940.000 EUR nets), par le d?clenchement de quatre tranches de financement, ayant entra?n? la cr?ation ? ce jour de 2.428.809 actions (une d?tention de 1% du capital avant l’?mission ?quivaut ? une d?tention de 0,92% apr?s mise en oeuvre du contrat d’OC initial).

Objectifs des fonds lev?s dans le cadre des 3 nouvelles tranches

Poursuivre le financement du besoin en fonds de roulement, dont la recherche de nouveaux leads antimicrobiens sur la plateforme de la Soci?t? (environ 65% des fonds) ; etTerminer l’essai clinique de Phase II aux ?tats-Unis ?valuant DNV3837 dans les infections ? Clostridioides difficile et valoriser cet actif (environ 35% des fonds).

Descriptif g?n?ral des conditions de l’AvenantL’Avenant constate la renonciation par l’Investisseur ? la Condition uniquement pour 3 nouvelles tranches, ? savoir les tranches 5, 6 et 7 du Contrat Initial et pr?voit :

l’?mission des 3 nouvelles tranches d’OC au b?n?fice de l’Investisseur, ? la discr?tion de la Soci?t? et sous r?serve du respect de certaines conditions, pour un montant nominal maximal d’1 million d’euros d’ici au 30 novembre 2022 ;que la d?cote de 5% lors de la conversion des OC en actions, pr?vue au Contrat Initial, soit port?e ? 15% pour l’ensemble des tranches d?j? souscrites et les nouvelles tranches d’OC ? ?mettre, ?tant pr?cis? que les autres conditions du Contrat Initial, d?crites dans le communiqu? de presse du 14 septembre 2021, continueront de s’appliquer et que la d?cote de 5 % sera ? nouveau applicable sur toute nouvelle tranche souscrite ? compter du 1er janvier 2023 d?s lors que le cours de l’action sera sup?rieur ? 0,28 euro (ajust? le cas ?ch?ant de toute division ou regroupement d’actions) pendant une p?riode de trois (3) jours de bourse cons?cutifs avant la date de la demande faite par la Soci?t? ? l’Investisseur de souscrire la nouvelle tranche.

Il est pr?cis? que :

la cinqui?me tranche d’OC, d’un montant nominal de 500.000 euros (soit 485.000 euros nets de frais), sera ?mise par la Soci?t? et souscrite par l’Investisseur le 30 ao?t 2022 ;les 2 tranches suivantes d’OC seront d’un montant nominal de 250.000 euros chacune et seront respectivement souscrites par l’Investisseur les 30 septembre et 30 novembre 2022 sous r?serve du respect de certaines conditions ;en contrepartie de la conclusion de l’Avenant, la Soci?t? proc?dera ? l’?mission de 33 OC suppl?mentaires au profit de l’Investisseur le 30 ao?t 2022, repr?sentant un montant nominal total de 330.000 EUR, convertibles dans les m?mes conditions que les OC ?mises dans le cadre du Contrat Initial (tel que modifi? par l’Avenant), ?tant pr?cis? que ces 33 OC ne seront pas prises en compte dans le cadre du calcul de la Condition ;l’?mission de chaque tranche entra?ne 3% de frais. Ainsi, le montant net re?u par la Soci?t? repr?sente 97% du montant nominal de la tranche ?mise.

L’?mission de la totalit? des 3 tranches vis?es ci-dessus ?tendrait l’horizon de tr?sorerie de la Soci?t? ? novembre 2022.

Incidence th?orique de l’?mission des OC

A titre indicatif, et dans l’hypoth?se o? la totalit? des OC d?j? ?mises au titre du Contrat Initial non converties ? ce jour, et ? ?mettre au titre de l’Avenant, seraient converties avec application de la nouvelle d?cote de 15%, l’incidence de l’?mission desdites OC serait la suivante1 :

sur la participation d’un actionnaire d?tenant actuellement 1% du capital de la Soci?t? (sur la base du nombre d’actions composant le capital social de la Soci?t? ? la date du pr?sent communiqu?, soit 35.263.360 actions) :sur la quote-part des capitaux propres par action (sur la base des capitaux propres au 31 d?cembre 2021 et du nombre d’actions composant le capital social de la Soci?t? ? la date du pr?sent communiqu?, soit 35.263.360 actions) :

? PROPOS DE DEINOVE

DEINOVE est une soci?t? de biotechnologie fran?aise pionni?re dans l’exploitation d’un domaine du vivant ? 99,9% inexplor? : la <>. En r?v?lant le potentiel m?tabolique de bact?ries rares ou consid?r?es jusqu’? pr?sent comme incultivables, elle s’attaque ? un d?fi sanitaire et ?conomique d’?chelle plan?taire : la r?sistance aux antimicrobiens.Les nouvelles mol?cules identifi?es et d?velopp?es par DEINOVE ciblent ainsi les super-pathog?nes (microbes devenus r?sistants ? un ou plusieurs antimicrobiens) ? l’origine de maladies infectieuses potentiellement mortelles qui se r?pandent d?sormais ? grande vitesse. Cette approche de rupture a donn? naissance ? l’une des toutes premi?res plateformes de micro-biotechnologie sp?cialis?e au monde et une collection unique de pr?s de 10 000 souches rares et de milliers d’extraits bact?riens. Aujourd’hui, DEINOVE conduit plusieurs programmes de d?veloppement dont l’essai clinique de Phase II de son premier candidat antibiotique dans les formes s?v?res d’infections ? Clostridio?des difficile, l’une des premi?res urgences mondiales.Bas?e au coeur du parc Eurom?decine de Montpellier, DEINOVE est cot?e sur EURONEXT GROWTH(R) (ALDEI – code ISIN FR0010879056) depuis 2010. La Soci?t? compte une ?quipe d’environ 50 personnes et s’appuie sur un r?seau de partenaires acad?miques, technologiques, industriels et institutionnels de rang mondial.

CONTACTS

Investisseurs

Mario Alcaraz

Directeur Administratif et Financier

+33 (0)4 48 19 01 00

ir@deinove.com

M?dias

ATCG Partners – Marie PUVIEUX

+33 (0)9 81 87 46 72 / +33 (0)6 10 54 36 72

communication@deinove.com

1 Dilution calcul?e sur l’hypoth?se d’un prix de conversion de 0,13 euro (sur la base d’un cours de 0,157 euro, cours de cl?ture au 2 ao?t 2022). Cette dilution ne pr?juge ni du nombre d’actions final ? ?mettre sur conversion des OC ni du prix de conversion, lequel sera fix? en fonction du cours de bourse, selon les modalit?s d?crites dans le communiqu? de presse relatif ? la conclusion du Contrat Initial en date du 14 septembre 2021.

2 Il n’est pas tenu compte ici de la dilution potentielle issue de l’exercice de tous les instruments dilutifs existants ? ce jour

Pi?ce jointe

CP en fran?ais




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